Droits d’auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la société COSMYTH. Aucune licence ni droit d’utilisation ne saurait être attribués sur l’une quelconque desdites marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.
 
La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l’utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de la société COSMYTH.
 
La société COSMYTH se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. La société COSMYTH ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.
 
La société COSMYTH n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site Internet. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
 
La société COSMYTH ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
 
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
 
Les sites extérieurs à la société COSMYTH ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société COSMYTH qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la société COSMYTH et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée. En outre, aucune personne physique ou morale n’est autorisée à mettre un lien hypertexte dirigeant vers le présent site de COSMYTH sans l’autorisation expresse et préalable de COSMYTH.
 

Informatique et Libertés

Conformément aux lois en vigueur, COSMYTH, responsable de traitement, s’engage à respecter la protection de votre vie privée et de vos données à caractère personnel. Vous pouvez exercer vos droits sur les données vous concernant en nous contactant via notre formulaire de contact, ou par courrier à l’adresse suivante :

COSMYTH 7 Rue Rosa Luxemburg – 93240 Stains
 
La société COSMYTH se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable, et ne peut être tenu responsable des conséquences éventuelles de ces modifications.
 
Pour vos remarques et suggestions sur le site, merci de contacter le webmaster à l’adresse suivante : tech@cosmyth.com